IMPORTANT : LE PRÉSENT CONTRAT (ou « CLUF ») EST UN CONTRAT LÉGAL ENTRE LA PERSONNE, LA SOCIÉTÉ OU L'ORGANISATION QUI A OBTENU UNE LICENCE DE CE LOGICIEL (« VOUS » OU « CLIENT ») ET ANTHROPICS. EN INSTALLANT ET EN UTILISANT LE LOGICIEL, LE CLIENT ACCEPTE LE LOGICIEL ET LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. LISEZ-LE ATTENTIVEMENT AVANT DE TERMINER LE PROCESSUS D'INSTALLATION ET D'UTILISER LE LOGICIEL. EN INSTALLANT ET/OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DU LOGICIEL ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS D'ÊTRE LIÉ PAR CES TERMES, OU SI VOUS N'AVEZ PAS L'AUTORITÉ POUR LIER LE CLIENT À CES TERMES, N'INSTALLEZ PAS ET/OU N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET RETOURNEZ-LE À VOTRE LIEU D'ACHAT POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT COMPLET CONFORMÉMENT À SA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT.

1. Octrois de licence

Les licences attribuées dans cette Section 1 sont sujettes aux termes et conditions énoncés dans le présent CLUF :

(a) Une licence d'évaluation gratuite pour évaluer le logiciel sous licence et déterminer s'il répond aux exigences du titulaire de la licence.

(b) Selon les termes du présent CLUF, vos droits de licence sont personnels, non transférables et non exclusifs.

(c) Ce Logiciel inclut des technologies conçues pour prévenir toute utilisation illégale ou sans licence. Vous autorisez Anthropics à utiliser ces technologies et vous vous engagez à suivre les conditions relatives à ces technologies.

2. Limitations de licence

(a) Vous n'êtes pas autorisé à altérer, fusionner, modifier, adapter ou traduire le logiciel, ni à décompiler, désosser, désassembler ou réduire de quelque manière que ce soit le logiciel à une forme compréhensible.

(b) Dans les cas autres que ceux énoncés dans le présent contrat, vous n'êtes pas autorisé à louer ou à louer à bail le logiciel.

(c) À l'exception des éventuels cas énoncés dans le présent contrat, vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel ou à créer des dérivés du Logiciel.

(d) Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel pour développer un produit dont la fonction principale est la même que celle du Logiciel.

(e) Vous n'êtes pas autorisé à concéder en sous-licence, céder ou transférer de quelque manière que ce soit vos droits, responsabilités et/ou obligations au titre du présent Contrat, de manière temporaire ou permanente, à un tiers sans le consentement écrit préalable d'Anthropics.

(f) En cas de non-respect des termes du présent CLUF, Anthropics se réserve le droit de résilier la licence. Dans ce cas, vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel (tous les autres droits des deux parties et toutes les autres dispositions de ce CLUF subsistant après cette résiliation).

3. Propriété

La licence ci-dessus vous donne une licence limitée d'utilisation du Logiciel. Anthropics et ses fournisseurs conservent tous les droits, titres et intérêts, y compris tous les droits d'auteur et droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel (en tant que travail indépendant et sous-jacent servant de base à toute application que vous pourriez développer), et de toutes les copies de celui-ci. Tous les droits non expressément accordés dans ce CLUF, y compris les droits d'auteur fédéraux et internationaux, sont réservés par Anthropics et ses fournisseurs.

4. GARANTIE LIMITÉE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

(a) Anthropics garantit que, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de livraison (attestée par une copie de votre reçu) : (i) utilisé avec une configuration matérielle recommandée, le Logiciel fonctionnera pour l'essentiel conformément à la documentation fournie avec le Logiciel ; et (ii) le support physique sur lequel le Logiciel est fourni sera exempt de défauts de matériaux et de fabrication dans le cadre d'une utilisation normale.

(b) À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE ÉNONCÉE CI-DESSUS, ANTHROPICS ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT TOUTE AUTRE GARANTIE OU DÉCLARATION, EXPRESSE, TACITE OU AUTRE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. IL N'EXISTE PAS NON PLUS DE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON, DE TITRE OU DE JOUISSANCE PAISIBLE. ANTHROPICS NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL EST EXEMPT D'ERREURS OU QU'IL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION. AUCUN DROIT OU RECOURS VISÉ À L'ARTICLE 2A DU CODE DE COMMERCE UNIFORME (UCC) NE VOUS SERA CONFÉRÉ, SAUF S'IL EST EXPRESSÉMENT ACCORDÉ DANS LE PRÉSENT CONTRAT. LE LOGICIEL N'EST PAS CONÇU, DESTINÉ OU CONCÉDÉ SOUS LICENCE POUR ÊTRE UTILISÉ DANS DES ENVIRONNEMENTS DANGEREUX NÉCESSITANT DES CONTRÔLES À SÛRETÉ INTÉGRÉE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA CONCEPTION, LA CONSTRUCTION, L'ENTRETIEN OU L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE CONTRÔLE DU TRAFIC AÉRIEN, DE MAINTIEN DES FONCTIONS VITALES OU DE SYSTÈMES D'ARMEMENT. ANTHROPICS DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE D'ADÉQUATION À DE TELLES FINS.

(c) SI LA LÉGISLATION APPLICABLE EXIGE DES GARANTIES SUR LE LOGICIEL, CES GARANTIES SONT LIMITÉES À UNE DURÉE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON.

(d) AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL VERBAL OU ÉCRIT FOURNI PAR ANTHROPICS, SES REVENDEURS, DISTRIBUTEURS, AGENTS OU EMPLOYÉS NE REPRÉSENTE UNE GARANTIE OU N'AUGMENTE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT L'ÉTENDUE DE LA GARANTIE FOURNIE ICI.

5. Voie de recours exclusive

Votre recours exclusif en vertu de ce qui précède consiste à retourner le Logiciel à l'endroit où vous l'avez acquis, avec une copie de votre reçu et une description du problème. À condition que toute non-conformité à la garantie ci-dessus soit signalée par écrit à Anthropics au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours après la livraison, Anthropics fera des efforts commerciaux raisonnables pour vous fournir une copie de remplacement du Logiciel conforme pour l'essentiel à la documentation, remplacer le support défectueux ou vous rembourser le prix d'achat du Logiciel, à son choix. Anthropics n'assume aucune responsabilité si le Logiciel a été altéré de quelque manière que ce soit, si le support a été endommagé par un mauvais usage, un accident, un abus, une modification ou une mauvaise application, ou si la défaillance résulte de l'utilisation du Logiciel avec une configuration matérielle autre que celle recommandée. Tout mauvais usage, accident, abus, modification ou mauvaise application du Logiciel annulera la garantie ci-dessus. CE RECOURS EST LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DONT VOUS DISPOSEZ EN CAS DE VIOLATION DES GARANTIES EXPRESSES OU TACITES RELATIVES AU LOGICIEL ET À LA DOCUMENTATION CONNEXE.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

(a) AUCUNE DISPOSITION DE CE CONTRAT NE LIMITE OU N'EXCLUT LA RESPONSABILITÉ D'ANTHROPICS POUR (i) UN DÉCÈS OU UNE BLESSURE CORPORELLE DÉCOULANT DE SA NÉGLIGENCE, OU (ii) D'UNE FRAUDE OU DÉCLARATION FRAUDULEUSE.

(b) SOUS RÉSERVE DE L'ALINÉA 6(a), NI ANTHROPICS NI SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU TOUT TIERS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF, DE COUVERTURE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RÉSULTANT DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER UN ÉQUIPEMENT OU D'ACCÉDER À DES DONNÉES, LA PERTE D'ACTIVITÉ, LA PERTE DE BÉNÉFICES, L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU SIMILAIRES) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ INVOQUÉ, Y COMPRIS LA VIOLATION DE CONTRAT, LA VIOLATION DE GARANTIE, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS OU AUTRE, MÊME SI ANTHROPICS OU SES REPRÉSENTANTS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI UN RECOURS ÉNONCÉ DANS LES PRÉSENTES S'AVÈRE AVOIR MANQUÉ À SON OBJECTIF ESSENTIEL.

(c) SOUS RÉSERVE DE L'ALINÉA 6(a), LA RESPONSABILITÉ TOTALE D'ANTHROPICS ENVERS VOUS EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT (QUE CE SOIT POUR NÉGLIGENCE, VIOLATION DE CONTRAT OU AUTRE) POUR TOUTE CAUSE QUELLE QU'ELLE SOIT EST LIMITÉE À 100 £ OU AU MONTANT DONT VOUS VOUS ÊTES ACQUITTÉ POUR LE LOGICIEL AYANT PROVOQUÉ DE TELS DOMMAGES.

(d) LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES S'APPLIQUENT AUX GARANTIES ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ MENTIONNÉES CI-AVANT ET À TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CLUF.

7. Fondement de l'accord

La garantie limitée et la clause de non-responsabilité, les recours exclusifs et la responsabilité limitée énoncés ci-dessus sont des éléments fondamentaux du fondement de l'accord entre Anthropics et vous. Anthropics ne serait pas en mesure de fournir le Logiciel sur une base économique sans ces limitations. Cette garantie limitée et cette clause de non-responsabilité, ces recours exclusifs et cette responsabilité limitée s'appliquent au bénéfice des concédants de licence d'Anthropics.

8. Généralités

Le présent Contrat sera régi et interprété conformément au droit anglais.

Le présent CLUF constitue l'intégralité de l'accord entre les parties concernant son objet et remplace tous les accords ou ententes antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits. Vous acceptez que toute condition différente ou supplémentaire figurant dans un bon de commande ou tout autre avis ou document écrit émis par vous en relation avec le Logiciel concédé sous licence en vertu du présent contrat soit sans effet. Le fait pour Anthropics de ne pas exercer ou de tarder à exercer l'un de ses droits en vertu du présent CLUF ou en cas de violation de ce CLUF ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits ou à la violation.

Aucun revendeur Anthropics, agent ou employé d'Anthropics n'est autorisé à apporter des modifications au présent CLUF, à moins que cette modification soit faite par écrit et signée par un représentant d'Anthropics dûment autorisé.

Si une disposition du présent CLUF est considérée par un tribunal compétent comme étant contraire à la loi, cette disposition sera appliquée dans toute la mesure permise et les autres dispositions du présent CLUF resteront en vigueur.

Toutes les questions concernant le présent CLUF doivent être adressées à : Anthropics Technology Ltd., 128 The Causeway, Gloucester GL2 4LH, Royaume-Uni. Société enregistrée en Angleterre sous le n° 3614662. N° de TVA GB766332125.

Anthropics et les autres marques contenues dans le Logiciel sont des marques de commerce ou des marques déposées d'Anthropics Technology Ltd. aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. Les marques de commerce, noms commerciaux, noms de produits et logos de tiers peuvent être des marques de commerce ou des marques déposées de leurs propriétaires respectifs. Vous ne pouvez supprimer ou modifier aucune marque de commerce, nom commercial, nom de produit, logo, mention de droit d'auteur ou autre mention de propriété, légende, symbole ou étiquette dans le Logiciel. Le présent CLUF ne vous autorise pas à utiliser les noms d'Anthropics ou de ses concédants de licence ni aucune de leurs marques respectives.